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Documents légaux

Règlement intérieur

RÈGLEMENT INTÉRIEUR
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Article 1 — Objet et champ d'application
Le présent règlement intérieur précise les statuts de l'association  et s'impose à tous les membres, adhérents, bénévoles et dirigeants.

Article 2 — Adhésion
L'adhésion est annuelle. Elle est valable pour la saison sportive en cours, définie du 1er septembre au 31 août de l'année suivante. Toute cotisation versée est définitivement acquise à l'association.

Article 3 — Cotisations
Le montant des cotisations est fixé chaque année par le bureau lors de l'assemblée générale. Des réductions peuvent être accordées selon les critères définis par le bureau (familles nombreuses, situations sociales, etc.).

Article 4 — Comportement et discipline
Les membres s'engagent à respecter les règles de fair-play et de sportivité, à suivre les consignes des entraîneurs et dirigeants, à respecter les installations mises à leur disposition et à adopter un comportement correct envers tous.

Article 5 — Sanctions
Tout comportement contraire aux présentes règles pourra entraîner un avertissement, une suspension temporaire ou l'exclusion définitive, après décision du bureau.

Article 6 — Image et communication
Les membres autorisent l'association à utiliser leur image (photos, vidéos) dans le cadre des activités du club et de sa communication, sauf opposition expresse notifiée par écrit.

Article 7 — Modification du règlement
Le présent règlement peut être modifié à tout moment par le bureau. Les membres seront informés de toute modification.